CGU & CGV

ARTIMUSE SARL – Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 € enregistrée au RCS de Brest sous le SIREN 882463573
Gérant : Steven Le Bras
Adresse du siège : 21 rue de Saint Brieuc, 29200 Brest
Téléphone : 06 18 00 28 13 (coût d’un appel sur une ligne fixe)
E-mail :  contact@artimuse.bzh
Site réalisé par  Jean Yves Lebleu et Steven Le Bras et hébergé par OVH (www.ovh.com).

DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas modifier de tels éléments.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit d’Artimuse SARL est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété d’Artimuse SARL ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Artimuse SARL ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité des d’Artimuse SARL.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site www.artimuse.bzh est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite d’Artimuse SARL.

Artimuse SARL ne saurait être tenue responsables du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, Artimuse SARL se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

CRÉDITS PHOTOS

Les photographies utilisées sur ce site sont l’œuvre des photographes suivants et sont protégées par le droit sur la propriété intellectuelle : Jean-Christophe Podeur, et pour Artimuse SARL : Steven Le Bras.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.